Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 06473 posée par Mme Virginie Klès

    Veille des "leaders d'opinion" de l'éducation nationale sur Internet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17127 posée par M. Yves Fréville

    Création d'un identifiant national pour les élèves

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10940 posée par M. Jean Madelain

    Mise en place d'un fonds d'assurance en cas de dégradation des biens des professeurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01381 posée par M. Marcel Daunay

    Etablissement du second degré: coordination des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 30262 posée par M. Louis De La Forest

    Enseignement privé: statut des professeurs d'éducation physique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte