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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1379S posée par M. Jean-Louis Tourenne
Ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 20344 posée par M. Jean-Louis Tourenne
Chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 09637 posée par M. Jean-Louis Tourenne
Formation professionnelle continue des artisans
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0835G posée par M. Jean-Louis Tourenne
Situation des urgentistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1082G posée par M. Jean-Louis Tourenne
Réforme des retraites
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 14868 posée par M. Jean-Louis Tourenne
Absence de couverture sociale des employés de Condor Ferries
La question est caduque
Pertinence