Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 0973G posée par Mme Sylvie Robert
Décision du Conseil constitutionnel sur la gratuité dans l'enseignement supérieur public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0086S posée par Mme Sylvie Robert
Transfert du site de l'école nationale supérieure maritime de Saint-Malo
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 22422 posée par Mme Sylvie Robert
Amélioration de la transparence sur parcoursup
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08726 posée par Mme Sylvie Robert
Intégration des écoles d'art à la plateforme Parcoursup
La question est caduque
Pertinence