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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 0526S posée par M. Michel Canévet

    Évolution des ports français et notamment bretons après la mise en oeuvre du Brexit

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19193 posée par M. Dominique de Legge

    Rénovation de la ligne entre Rennes et Châteaubriant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04616 posée par M. Jacques Oudin

    Projets d'aménagement de certaines routes de Bretagne à deux fois deux voies

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02998 posée par M. Christian Bonnet

    Délai d'électrification du réseau ferroviaire Rennes (Ille-et-Vilaine) Quimper (Finistère)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01083 posée par M. Louis De Catuelan

    Avenir des écoles d'hydrographie de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Paimpol (Côtes-du-Nord) et Nantes (Loire-Atlantique)

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00217 posée par M. Dominique de Legge

    Coût des études de kinésithérapie en Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28537 posée par M. Louis De Catuelan

    Avenir des écoles d'hydrographie de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Paimpol (Côtes-du-Nord) et Nantes (Loire-Atlantique)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08037 posée par M. Louis De La Forest

    Dérégionalisation de la banque de Bretagne

    La question a été retirée

    Pertinence Forte