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1149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 961 trouvées
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Question n° 00387 posée par M. Josselin de Rohan
Rennes (Ille-et-Vilaine): déroulement du concours des professeurs de disciplines commerciales
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00388 posée par M. Josselin de Rohan
Académie de Rennes (Ille-et-Vilaine): centres d'examens et regroupement des élèves par établissement d'origine
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00391 posée par M. Louis De La Forest
Majorations du prix des transports scolaires: date des arrêtés
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01083 posée par M. Louis De Catuelan
Avenir des écoles d'hydrographie de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Paimpol (Côtes-du-Nord) et Nantes (Loire-Atlantique)
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 01240 posée par M. Claude Huriet
Financement des transports scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 188 trouvées
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Question n° 03012 posée par M. Jean Madelain
Information sur la pré-retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04448 posée par M. Marcel Daunay
Mise en place de la réglementation communautaire sur les matières grasses
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04700 posée par M. Marcel Daunay
Quotas laitiers: difficultés des petits producteurs laitiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05466 posée par M. Marcel Daunay
Ariane: expulsion d'un diplomate soviétique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06412 posée par M. Marcel Daunay
Perspectives d'évolution de l'économie française
La question est caduque
Pertinence