Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 12027 posée par M. Michel Esneu

    Enseignement des langues régionales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13136 posée par M. Michel Esneu

    Recrutement des professeurs des écoles de l'académie de Rennes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13137 posée par M. Michel Esneu

    Carte scolaire de l'enseignement du premier degré d'Ille-et-Vilaine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16218 posée par M. Michel Esneu

    Commissions de sites et étudiants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21724 posée par M. Michel Esneu

    Circulaire relative à la voile scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29704 posée par M. Michel Esneu

    Augmentation des livres spécifiquement destinés aux enfants handicapés visuels

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 36907 posée par M. Michel Esneu

    Exercice de la profession de psychologue

    La question est caduque

    Pertinence Très forte