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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 21559 posée par M. Michel Esneu
Régime temporaire de retraite de l'enseignement agricole privé
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29311 posée par M. Michel Esneu
Revalorisation de l'allocation de recherche
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 29568 posée par M. Michel Esneu
Situation des réseaux d'aides spécialisées en Ille-et-Vilaine
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03876 posée par M. Michel Esneu
Scolarisation des enfants hospitalisés
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04017 posée par M. Michel Esneu
Situation des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres privées
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 37301 posée par M. Michel Esneu
Statut des maîtres contractuels de l'enseignement agricole privé
La question est caduque
Pertinence