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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1081S posée par Mme Sylvie Robert
Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0017S posée par Mme Sylvie Robert
Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 2181S posée par Mme Sylvie Robert
Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial
La question est caduque
Pertinence