Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
-
Question n° 0113A posée par M. Marcel Daunay
Conséquences pour l'économie agricole bretonne de l'accord européen sur le lait
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 17680 posée par M. Philippe Nogrix
Taxes sur les achats de viande
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20163 posée par M. Michel Esneu
Situation des bouilleurs de cru titulaires de l'allocation de franchise
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 20902 posée par M. Yannick Texier
Maintien des classes et postes dans l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20903 posée par M. Yannick Texier
Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 15395 posée par M. Yannick Texier
Implantation des zones d'activités conchylicoles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1227S posée par Mme Françoise Gatel
Constructions non agricoles au sein des zones agricoles et naturelles
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 23567 posée par Mme Sylvie Robert
Défiscalisation des dons alimentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08564 posée par M. Daniel Salmon
Mise en oeuvre de la programmation budgétaire des mesures agro-environnementales et climatiques
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 11001 posée par M. Daniel Salmon
Répartition des quotas de pêche de lieu jaune
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence