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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0804G posée par M. Yves Fréville
Alcatel
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 09581 posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10102 posée par M. Jacky Le Menn
Application du "packing" aux enfants autistes
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11960 posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 12769 posée par Mme Odette Herviaux
Fermetures envisagées des centres départementaux bretons de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09761 posée par M. Jacky Le Menn
Dossier médical informatisé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13290 posée par M. Dominique de Legge
Modification du code de la propriété intellectuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17471 posée par M. Dominique de Legge
Maintien du réseau téléphonique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24452 posée par Mme Sylvie Robert
Revalorisation des doctorants contractuels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28307 posée par Mme Sylvie Robert
Revalorisation des doctorants contractuels
La question est caduque
Pertinence