Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 01929 posée par M. Louis De La Forest

    Retour du trois-mâts "Belem" dans sa région d'origine

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02723 posée par M. Louis De La Forest

    Plan de sauvegarde de l'armement breton: résultats à long terme

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06281 posée par M. Louis De La Forest

    Développement de la planche à voile: mesures de sauvetage

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08042 posée par M. Louis De La Forest

    Sauvegarde des côtes bretonnes

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08043 posée par M. Louis De La Forest

    Vilaine: indemnisation des marins-pêcheurs

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28537 posée par M. Louis De Catuelan

    Avenir des écoles d'hydrographie de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Paimpol (Côtes-du-Nord) et Nantes (Loire-Atlantique)

    La question est caduque

    Pertinence Forte