Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 96 trouvées

  1. Question n° 0301G posée par M. Yvon Bourges

    Retard d'agrément de radios locales

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0091G posée par M. Marcel Daunay

    Relance de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0152G posée par M. Marcel Daunay

    Retrait du projet de loi sur les anabolisants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0007G posée par M. Marcel Daunay

    Difficultés des agriculteurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0076G posée par M. Marcel Daunay

    Plan social pour l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses