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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 08042 posée par M. Louis De La Forest
Sauvegarde des côtes bretonnes
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 08661 posée par M. Louis De La Forest
Déchets phénolés liquides: immersion
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09171 posée par M. Louis De La Forest
Entreprises d'écloseries de homards: situation
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 10189 posée par M. Louis De La Forest
Sécurité en Manche: service d'hélicoptère
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 10849 posée par M. Louis De La Forest
Sécurité en mer: respect des règlements
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26587 posée par M. Jean Madelain
Plan d'occupation des sols dans une zone littorale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28537 posée par M. Louis De Catuelan
Avenir des écoles d'hydrographie de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Paimpol (Côtes-du-Nord) et Nantes (Loire-Atlantique)
La question est caduque
Pertinence