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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0359S posée par M. Max Brisson

    Absence de débouchés pour la laine de brebis

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09023 posée par Mme Laurence Cohen

    Risque de développement pour les fabricants de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16213 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction des plantes médicinales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15822 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Vente de médicaments sur Internet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13779 posée par M. Christian Cambon

    Projet de légalisation de la vente en ligne de certains médicaments vendus sans ordonnance

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03904 posée par M. Fabien Gay

    Destruction de doses de vaccins contre la covid-19

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26267 posée par M. Pierre Louault

    Développement de la filière d'extraits de chanvre française

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03253 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Systèmes de surveillance relatifs à la production et à l'importation des principes actifs

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible