Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 10685 posée par M. José Balarello

    Maîtrise des dépenses de santé

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08934 posée par M. René Régnault

    Politique de santé publique en direction des acouphéniques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0121G posée par M. François Lesein

    Industrie pharmaceutique européenne

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13954 posée par M. Bernard Barbier

    Plan de régulation des dépenses de santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12899 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique du médicament

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0138A posée par M. Claude Huriet

    Aide du Gouvernement à l'industrie pharmaceutique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16309 posée par M. Jean-François Pintat

    Industrie pharmaceutique française

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15866 posée par M. François Collet

    Situation de l'industrie pharmaceutique

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15581 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Situation de l'industrie pharmaceutique française

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne