Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 12680 posée par M. Alain Peyrefitte

    Renforcement de la lutte contre la contrefaçon provenant notamment de certains pays du Sud-Est asiatique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24111 posée par M. Henri Belcour

    Avenir de l'industrie pharmaceutique française

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15066 posée par M. Henri Collette

    Situation de l'industrie pharmaceutique française

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14888 posée par M. Michel Rufin

    Situation de l'industrie pharmaceutique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14603 posée par M. Louis Jung

    Situation de l'industrie pharmaceutique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15866 posée par M. François Collet

    Situation de l'industrie pharmaceutique

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne