Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 29275 posée par M. Georges Spenale

    Installations téléphoniques dans le Var: besoins non satisfaits

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31853 posée par M. Gérard Ehlers

    Commune de Spycker: installations téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0075S posée par M. Raymond Dumont

    Pas-de-Calais: délais dans l'installation du téléphone

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02700 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Installations téléphoniques: atteintes à l'esthétique de l'environnement

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04282 posée par M. Roger Poudonson

    Pas-de-Calais: délais pour l'installation du téléphone

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00126 posée par M. Raymond Dumont

    Pas-de-Calais: longueur des délais pour l'installation du téléphone

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03252 posée par M. Raymond Dumont

    Pas-de-Calais: délai d'installation du téléphone

    La question a été retirée

    Pertinence Forte