Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 09415 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Mobilisation de la Bretagne face à l'écotaxe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0436S posée par M. René Beaumont

    Mise à deux fois deux voies de la route Centre-Europe Atlantique

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0060S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Mise à 2x2 voies totale de la RCEA entre Montmarault et Mâcon et Paray-le-Monial, Chalon-sur-Sâone

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1489S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Financement de la mise à 2 x 2 voies totale de la route centre Europe atlantique entre Montmarault et Mâcon

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09137 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Transfert des officines de pharmacie au sein d'une même commune et en périphérie de cette commune

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

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