Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01951 posée par Mme Hélène Luc

    Projet du tracé de l'autoroute A 86 à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02142 posée par M. Jean Clouet

    Doublement de l'autoroute A 4 à la hauteur de Joinville-le-Pont (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14209 posée par Mme Hélène Luc

    Projet de tronc commun des autoroutes A 4 et A 86, à Joinville-le-Pont

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0800S posée par M. Serge Lagauche

    Bouclage de l'A 4-A 86 à Joinville-le-Pont

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1061S posée par M. Serge Lagauche

    Dédoublement de l'A 4 par l'A 86 dans le Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19894 posée par M. Serge Lagauche

    Bouclage de l'A 4-A 86 à Joinville-le-Pont

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19895 posée par M. Serge Lagauche

    Bouclage de l'A 4 - A 86 à Joinville-le-Pont

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27042 posée par M. Christian Cambon

    Lutter contre les nuisances de l'A4 à Charenton-le-Pont

    La question est caduque

    Pertinence Très forte