Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 1491S posée par M. Max Brisson

Impacts du projet Hercule sur les structures d'exploitation hydro-électrique de la vallée d'Ossau

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

04/02/2021
Pertinence
Question n° 09814 posée par M. Jean-Noël Guérini

Niveau record des émissions de dioxyde de carbone

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09371 posée par M. Louis Nègre

Lenteur de la réduction des émissions de CO2

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/11/2013
Pertinence
Question n° 07245 posée par M. Marcel Rainaud

Réaffectation des « crédits carbone » à la filière bois

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07039 posée par Mme Isabelle Pasquet

Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

27/06/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06881 posée par M. Jean-Vincent Placé

Incitation à la construction de bâtiments « basse consommation » dans la Gendarmerie

La question est caduque

13/06/2013
Pertinence
Question n° 27138 posée par M. Marcel Rainaud

Nouvelles concessions minières et création de centrales thermiques

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux

Fermeture du site Alstom de Vélizy

La question est caduque

24/03/2005
Pertinence