Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0687S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Répartition des crédits routiers et ferroviaires dans les contrats de plan Etat-régions

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0005A posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0108S posée par M. Philippe Leroy

    Mise en oeuvre de l'accord cadre " plan bois construction environnement "

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1156S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réorganisation du dispositif de circulation aérienne

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0016A posée par M. Michel Billout

    Politique de développement du transport combiné rail-route

    La question est caduque

    Pertinence Faible