Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 10108 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Évolution du nombre de Français inscrits dans les consulats de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau

    Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04039 posée par M. Roland Courteau

    Conférence de Doha sur le climat

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07968 posée par M. Guy Penne

    Réunion du G 8 à Evian et gestion de la ressource en eau

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34550 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Institut franco-japonais de Kyoto

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

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