Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 38210 posée par M. René Trégouët

    Mission interministérielle de l'effet de serre

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37614 posée par M. Roland Courteau

    Protocole de Kyoto

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 37443 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Evolution de la production d'électricité dans le monde

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 35470 posée par M. Roland Courteau

    Protocole de Kyoto

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 32882 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Protocole de Kyoto

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17019 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Protocole de Kyoto de la Convention sur les changements climatiques

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte