Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 1491S posée par M. Max Brisson

    Impacts du projet Hercule sur les structures d'exploitation hydro-électrique de la vallée d'Ossau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen

    Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0600S posée par M. Dominique Leclerc

    Provisionnement du démantèlement des éoliennes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0119S posée par M. Michel Billout

    Avenir de la filière nucléaire française

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

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