Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 09371 posée par M. Louis Nègre

    Lenteur de la réduction des émissions de CO2

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07245 posée par M. Marcel Rainaud

    Réaffectation des « crédits carbone » à la filière bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07039 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06982 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Réaffectation des « crédits carbone » à la filière bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06828 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Attribution des recettes générées par le système de vente aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07752 posée par M. Louis Souvet

    Objectifs de Kyoto et énergie nucléaire ou renouvelable

    La question est caduque

    Pertinence Très forte