Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 0005S posée par M. Georges Mouly
Accueil des enfants et adolescents handicapés lors des activités périscolaires et extrascolaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 0021S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Structures d'insertion professionnelle pour les personnes handicapées en Ile-de-France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 0131S posée par M. Philippe Leroy
Prise en charge des frais de transport des personnes handicapées
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0160S posée par M. Francis Grignon
Accueil des personnes en situation de handicap en foyer d'accueil médicalisé
Réponse du Ministère de la Justice
Pertinence
-
Question n° 0091G posée par Mme Muguette Dini
Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence