Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0686S posée par Mme Valérie Létard

    Zonage des médecins généralistes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0654G posée par Mme Valérie Létard

    Utilisation de gaz hilarant par les adolescents

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08649 posée par Mme Valérie Létard

    Déremboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05503 posée par Mme Valérie Létard

    Délivrance des appareillages orthopédiques de série

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03522 posée par Mme Valérie Létard

    Établissements de santé privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09089 posée par Mme Valérie Létard

    Tarifs hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25959 posée par Mme Valérie Létard

    Suites du règlement arbitral entre les chirurgiens dentistes libéraux et l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte