Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 2143G posée par Mme Valérie Létard

Perte de souveraineté industrielle : exemple d'Ascoval

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1959G posée par Mme Dominique Vérien

Impact de la taxe carbone européenne sur la filière aluminium

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

08/07/2021
Pertinence
Question n° 1454G posée par M. Thierry Cozic

Rapprochement entre Veolia et Suez

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

15/10/2020
Pertinence
Question n° 1333G posée par M. Jean-François Longeot

Avenir du groupe Renault

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

04/06/2020
Pertinence
Question n° 15619 posée par Mme Valérie Létard

Réglementation en matière de vente en direct pour les pépiniéristes et horticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence