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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 20556 posée par M. Michel Doublet

    Plan autisme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1358S posée par M. Michel Boutant

    Financement des fonds départementaux de compensation du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17434 posée par Mme Valérie Létard

    Publication des décrets prévus à l'article 8 de la loi de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13430 posée par Mme Valérie Létard

    Devenir des pharmacies minières

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très forte


Questions sans réponse

4 questions

  1. Question n° 22968 posée par M. Alain Richard

    Prise en charge des enfants autistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16288 posée par Mme Valérie Létard

    Dépistage du cancer du col de l'utérus

    La question est caduque

    Pertinence Très forte