Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 2287G posée par M. Stéphane Demilly

    Vente de protoxyde d'azote sur Internet

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Forte

  2. Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre

    Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 2196G posée par M. Alain Milon

    Pénurie de lits et de personnels dans les hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17942 posée par M. Yves Détraigne

    Interdiction du protoxyde d'azote dit « gaz hilarant »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17484 posée par Mme Vivette Lopez

    Utilisation croissante du protoxyde d'azote dit « gaz hilarant »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09089 posée par Mme Valérie Létard

    Tarifs hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25959 posée par Mme Valérie Létard

    Suites du règlement arbitral entre les chirurgiens dentistes libéraux et l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte