Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16176 posée par Mme Valérie Létard

    Concours internes au ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16177 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des entreprises des pompes funèbres

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15910 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des grossistes spécialisés dans la distribution des boissons

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1286G posée par Mme Valérie Létard

    Europe et crise du Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15419 posée par Mme Valérie Létard

    Crise sanitaire et soins apportés aux chevaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16174 posée par Mme Valérie Létard

    Situation du transport routier

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15911 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des loisirs indoor

    La question est caduque

    Pertinence Très forte