Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 103 trouvées
-
Question n° 06216 posée par Mme Valérie Létard
Droits aux indemnités journalières
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 13430 posée par Mme Valérie Létard
Devenir des pharmacies minières
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 17434 posée par Mme Valérie Létard
Publication des décrets prévus à l'article 8 de la loi de santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0515G posée par Mme Valérie Létard
Modification du financement des soins à domicile
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0862S posée par Mme Valérie Létard
Contenu des décrets d'application de la loi du 11 février 2005
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 12903 posée par Mme Valérie Létard
Financement de la rénovation des établissements du secteur médico-social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16288 posée par Mme Valérie Létard
Dépistage du cancer du col de l'utérus
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17294 posée par M. Jean Besson
Automaticité des tarifs sociaux de l'électricité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22968 posée par M. Alain Richard
Prise en charge des enfants autistes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09712 posée par M. Raymond Couderc
Projet de modification du fonctionnement des centres de ressources autisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence