Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon

Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2005
Pertinence
Question n° 11297 posée par M. Christian Cambon

Risque de désert médical dans le sud du Val-de-Marne

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/04/2014
Pertinence
Question n° 1132S posée par M. Christian Cambon

Désert médical dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/05/2015
Pertinence
Question n° 01841 posée par M. Christian Cambon

Bidonville à Limeil-Brévannes

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/11/2017
Pertinence
Question n° 04519 posée par M. Christian Cambon

Projet d'implantation d'une prison à Limeil-Brévannes

Réponse du Ministère de la justice

19/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19014 posée par M. Christian Cambon

Conséquences sanitaires de la décharge à ciel ouvert de Limeil-Brévannes

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 24590 posée par M. Christian Cambon

Situation de crise au collège Janusz Korczak de Limeil-Brévannes

La question est caduque

05/01/2017
Pertinence
Question n° 10183 posée par M. Christian Cambon

Suppression de lits en unités de soins de longue durée à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris

La question est caduque

25/04/2019
Pertinence