Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 20887 posée par M. Laurent Lafon

Passage à faune relais entre les communes de Boissy-Saint-Léger et Limeil-Brévannes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

18/02/2021
Pertinence
Question n° 17406 posée par M. Christian Cambon

Nouvelle étape dans l'escalade de la violence à Boissy-Saint-Léger

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/07/2020
Pertinence
Question n° 14354 posée par M. Christian Cambon

Nouvelle étape dans l'escalade de la violence à Boissy-Saint-Léger

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/02/2020
Pertinence
Question n° 0906G posée par Mme Catherine Procaccia

Violences urbaines à Limeil-Brévannes

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/07/2019
Pertinence
Question n° 0827S posée par Mme Laurence Cohen

Fermeture de lits de gériatrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/05/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10561 posée par M. Pascal Savoldelli

Fermeture de cent cinquante lits de soins de longue durée à l'hôpital gériatrique Émile-Roux de Limeil-Brévannes

La question est caduque

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10183 posée par M. Christian Cambon

Suppression de lits en unités de soins de longue durée à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris

La question est caduque

25/04/2019
Pertinence
Question n° 24590 posée par M. Christian Cambon

Situation de crise au collège Janusz Korczak de Limeil-Brévannes

La question est caduque

05/01/2017
Pertinence
Question n° 19014 posée par M. Christian Cambon

Conséquences sanitaires de la décharge à ciel ouvert de Limeil-Brévannes

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence