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1319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1109 trouvées
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Question n° 00400 posée par M. Roland Courteau
Marché des vins de table à l'exportation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01183 posée par M. Louis Minetti
CEE: application à tous les viticulteurs de la réglementation communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01207 posée par M. Louis Brives
Mesures en faveur des viticulteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01571 posée par M. Stéphane Bonduel
Assujettissement de la région de viticulture de Cognac à la distillation obligatoire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02149 posée par M. Roland Courteau
Mise en place de l'aide à la trésorerie des viticulteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 210 trouvées
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Question n° 00381 posée par M. Michel Alloncle
Viticulteurs charentais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01973 posée par M. Serge Mathieu
Manque de moyens financiers de l'INAO
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01983 posée par M. André Meric
Avenir des vignobles des Graves (Gironde)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02462 posée par M. Roger Rinchet
Financement de l'établissement technique pour l'amélioration de la viticulture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02485 posée par M. Roland Courteau
Critères d'aide aux investissements en matière de vin
La question est caduque
Pertinence