Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 0034S posée par M. Franck Sérusclat

    Prévention des accidents liés aux médicaments

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0022G posée par M. Louis Boyer

    Vacances de postes dans le secteur hospitalier public

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0094S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir du musée de l'Homme

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0022G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Frais de scolarité dans les écoles françaises à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0006G posée par M. Roland Courteau

    Consultation des jeunes sur leurs attentes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

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