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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon
Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0667S posée par M. Christian Cambon
Mise en sécurité de la RN 19
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon
Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0831S posée par M. Christian Cambon
Avenir de l'intercommunalité
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0889S posée par M. Christian Cambon
Indemnisation des communes ayant subi des dommages matériels lors des récents mouvements de violences urbaines
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0776S posée par M. Christian Cambon
Situation économique de l'institut Gustave Roussy de Villejuif
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon
Implantation d'un centre de rétention administrative sur la commune de Villeneuve-le-Roi
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1235S posée par M. Christian Cambon
Responsabilisation des piétons
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0919S posée par M. Christian Cambon
Outrage envers le drapeau français
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0602S posée par M. Christian Cambon
Vente du local du bureau de poste de Saint-Maurice
La question a été retirée
Pertinence