Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0430G posée par M. Christian Cambon

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

15/01/2010
Pertinence
Question n° 01084 posée par M. Christian Cambon

Sécurité au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2012
Pertinence
Question n° 02013 posée par M. Christian Cambon

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2012
Pertinence
Question n° 1132S posée par M. Christian Cambon

Désert médical dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/05/2015
Pertinence
Question n° 10873 posée par M. Christian Cambon

Avenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/06/2019
Pertinence