Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 04992 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

26/01/2023
Pertinence
Question n° 20073 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de stupéfiant

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/01/2021
Pertinence
Question n° 13591 posée par M. Christian Cambon

Dématérialisation de la vente de billets par la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

19/12/2019
Pertinence
Question n° 11350 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre le sexisme ordinaire

Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

17/04/2014
Pertinence
Question n° 11352 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre la solitude des personnes âgées

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

17/04/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17434 posée par M. Christian Cambon

Situation préoccupante de l'association Atout majeur

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence
Question n° 13590 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

19/12/2019
Pertinence
Question n° 12625 posée par M. Christian Cambon

Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé

La question est caduque

24/07/2014
Pertinence