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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 09505 posée par M. Christian Cambon
Accidents de la vie courante, cause nationale
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 13699 posée par M. Christian Cambon
Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 23022 posée par M. Christian Cambon
Fonctionnement du quartier intermédiaire sortants (QIS) de Fresnes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01813 posée par M. Christian Cambon
Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12625 posée par M. Christian Cambon
Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14355 posée par M. Christian Cambon
La situation préoccupante de l'association Atout majeur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17434 posée par M. Christian Cambon
Situation préoccupante de l'association Atout majeur
La question est caduque
Pertinence