Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 23758 posée par M. Christian Cambon

    Davantage de transparence dans la gestion des tarifs de la SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00567 posée par M. Christian Cambon

    Conséquences négatives du projet de fermeture des voies sur berges pour l'activité économique en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0059S posée par M. Christian Cambon

    Coût de plus en plus prohibitif pour les usagers de l'autoroute

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0073S posée par Mme Catherine Procaccia

    Réouverture de la bande d'arrêt d'urgence de l'A4-A86 pour les secours

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02555 posée par M. Christian Cambon

    Modernisation de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17362 posée par M. Christian Cambon

    Conséquences de la canicule sur les RER et transiliens

    La question est caduque

    Pertinence Très forte