Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

29/05/2008
Pertinence
Question n° 07651 posée par M. Christian Cambon

RER A

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0169C posée par M. Bernard Vera

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0174C posée par M. Christian Cambon

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

Réponse du Ministère chargé des transports

23/02/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21823 posée par M. Christian Cambon

Prix des transports en commun en Île-de-France

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 17362 posée par M. Christian Cambon

Conséquences de la canicule sur les RER et transiliens

La question est caduque

16/07/2015
Pertinence
Question n° 22292 posée par M. Christian Cambon

Financement du passe Navigo

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 09161 posée par M. Christian Cambon

Abandon d'Orly par Air France

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

23/11/2023
Pertinence