Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0872S posée par M. Christian Cambon

Piétonnisation des voies sur berges

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

09/10/2014
Pertinence
Question n° 11351 posée par M. Christian Cambon

Perspective de la fin du monopole de la RATP pour le métro

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

17/04/2014
Pertinence
Question n° 08993 posée par M. Christian Cambon

Sauvegarde du patrimoine religieux de Paris

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/10/2013
Pertinence
Question n° 07373 posée par M. Christian Cambon

Perspective de la fin du monopole de la RATP pour le métro

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

11/07/2013
Pertinence
Question n° 0411S posée par M. Christian Cambon

Aire d'accueil pour les gens du voyage dans le bois de Vincennes

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

28/03/2013
Pertinence