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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 26710 posée par M. Christian Cambon

Prévention des dangers du protoxyde d'azote

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25567 posée par M. Christian Cambon

Prévention des dangers du protoxyde d'azote

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

25/11/2021
Pertinence
Question n° 13546 posée par M. Christian Cambon

Alcoolisation de rue et ses conséquences

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/12/2019
Pertinence
Question n° 15865 posée par M. Christian Cambon

Plan antiviolences dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/04/2015
Pertinence
Question n° 10956 posée par M. Christian Cambon

Plan antiviolences dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/03/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25586 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 22136 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 20916 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence
Question n° 18097 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence