Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 04991 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

26/01/2023
Pertinence
Question n° 02116 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre les souscriptions d'abonnement prélevés sur l'abonnement téléphonique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02119 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 09703 posée par M. Christian Cambon

Majoration en cas de paiement par chèque de la taxe d'habitation

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

28/03/2019
Pertinence
Question n° 06160 posée par M. Christian Cambon

Fracture du numérique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

19/07/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25586 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 20916 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence
Question n° 23771 posée par M. Christian Cambon

Dématérialisation des services publics

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence