Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 0316G posée par M. Bernard Jomier
Droit d'asile et nouveau centre d'accueil à La Villette
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0299G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Voies sur berges à Paris
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 1047G posée par M. Pierre Charon
Voies sur berges à Paris
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0752G posée par M. Jean Louis Masson
Régime des cultes en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0561G posée par M. David Assouline
Accueil des réfugiés
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence