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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0890S posée par M. Fernand Demilly
Mise aux normes des bâtiments d'élevage
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0466S posée par M. Auguste Cazalet
Conditions d'octroi des indemnités compensatoires de handicaps naturels lors d'une mise en pension des animaux
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 0438S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Conditions de versement des primes à l'élevage
Réponse du ministère : Culture
Pertinence