Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 01823 posée par M. Jérôme Durain

    Expérimentation de la justice prédictive

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01928 posée par M. Jérôme Durain

    Conséquences de la prescription du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02138 posée par M. Jérôme Durain

    Microtransactions, loot boxes et jeu vidéo

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0140G posée par M. Jérôme Durain

    Lutte contre le sexisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02691 posée par M. Jérôme Durain

    Orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09114 posée par M. Jérôme Durain

    Formation des éducateurs et protection des joueurs de rugby

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10829 posée par M. Jérôme Durain

    Droits des consommateurs dans les foires et salons

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14074 posée par M. Jérôme Durain

    Visas et esport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17240 posée par M. Jérôme Durain

    Soutien aux associations adhérant à un groupement d'employeurs durant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible