Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 1060S posée par M. Josselin de Rohan

    Aménagement de la RN 165

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1023S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Etat d'avancement du projet de TGV Rhin-Rhône

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0958S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation financière des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0866S posée par M. José Balarello

    Réseau ferroviaire du sud-est de la France et liaisons avec l'Italie

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0786S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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