Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 172 trouvées

  1. Question n° 0146S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Réalisation du pont sud à Mâcon assurant la jonction entre l'A 6 et la future A 40

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1230S posée par M. Gérard Bailly

    Tracé des branches Sud et Est du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1227S posée par M. Bernard Cazeau

    Diminution des effectifs aux ateliers SNCF de Chamiers en Dordogne

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1221S posée par M. Didier Boulaud

    Prolongement de l'axe autoroutier A77

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1205S posée par M. Jean-Claude Carle

    Insuffisance de la desserte ferroviaire de la Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

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